Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BATNRJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM domicilié(e) Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque BATNRJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRESCOM, société par actions simplifiée - Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France - SIREN 330925744
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 12 septembre 2013 - Renonciation partielle n°608427 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Inscription le 10 avril 2014 - Renonciation partielle n°622445 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), d'inspection, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement, la distribution, la transformation, l'accumulation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques, numériques, disques optiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Construction d'édifices permanents. Informations et conseils en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité et d'isolation de bâtiments (construction). Conseils en matière d'étanchéité et d'isolation de bâtiments (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Réparation de serrures. Restauration de mobilier ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Reconstitution de bases de données.
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